Resultats concours atsem cdg 73




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Adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.
Décret 92-872 du billets reduction aquasplash portant échelonnement indiciaire applicable resultats concours attache territorial aux assistants territoriaux médico-techniques.
Décret 92-868 du portant échelonnement indiciaire applicable aux biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux.Décret 92-852 du portant échelonnement indiciaire applicable aux médecins territoriaux.Décret 92-856 du portant échelonnement indiciaire applicable aux sages femmes territoriales.Arrêté du 20 novembre 2006 remise de dette caf tribunal administratif fixant les éléments spécifiques de sécurité de la carte professionnelle des agents de police municipale.Sages femmes territoriales Décret 92-855 du portant statut particulier du cadre demplois des sages femmes territoriales.Filière Sociale, conseillers territoriaux socio-éducatifs, décret 92-841 du portant statut particulier du cadre demplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs.Filière Médico-Sociale Médecins territoriaux Décret 92-851 du portant statut particulier du cadre demplois des médecins territoriaux.Décret du portant échelonnement indiciaire applicable aux cadres territoriaux de santé infirmiers, réducateurs et assistants médico-techniques.Assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques Décret du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre demplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques.Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles Décret 92-850 du portant statut particulier du cadre demplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles.Administrateurs territoriaux, attachés territoriaux, secrétaire de mairie, rédacteurs territoriaux.Décret 87-1102 du 30 décembre 1987 relatif à léchelonnement indiciaire de certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des établissements publics locaux assimilés.



Décret du relatif à la tenue des agents de police municipale pris en application de larticle.412-52 du code des communes.
Décret 91-862 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux assistants territoriaux denseignement artistique.
Décret 91-840 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine.Décret 91-856 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux directeurs détablissements territoriaux denseignement artistique.Infirmiers territoriaux Décret 92-861 du portant statut particulier du cadre demplois des infirmiers territoriaux.Décret du fixant les modalités dapplication de larticle.412-51 du code des communes et relatif à larmement des agents de police municipale.Décret 92-848 du portant échelonnement indiciaire applicable aux moniteurs-éducateurs territoriaux.Psychologues territoriaux Décret 92-853 du portant statut particulier du cadre demplois des psychologues territoriaux.

Décret n2007-913 du portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.
Filière Administrative, emplois administratifs de direction, décret 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des établissements publics locaux assimilés.
Décret 92-844 du portant échelonnement indiciaire applicable aux assistants territoriaux socio-éducatifs.


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